Conseil Municipal du 25 Juin 2019

La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le mardi 25 Juin 2019 à 19h00.

Notre groupe préparera ce conseil au cours d’une réunion ouverte qui se tiendra le dimanche 23 Juin à 18h30 au local aux Ormes.

Ordre du jour du conseil :

FINANCES

70 – Compte de Gestion 2018 du Budget Ville

71 – Compte Administratif 2018 du Budget Ville

72 – Affectation du résultat – Exercice 2018 Budget Ville

73 – Approbation du bilan annuel des acquisitions et des cessions d’immeubles et droits réels immobiliers – Année 2018

74 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration d’un logement – 2, place Guillaume Foures n° 4

75 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration d’un logement – 2, place Richard

76 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration d’un logement – 2, rue René Cassin n° 4  

77 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration d’un logement – 2, rue René Cassin n° 156

78 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration de trois logements – 32, avenue de Toulouse

79 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 11 logements PLUS et 8 logements PLAI – Rés. Terra Castanéa, 36/38 rue Salettes Manset

80 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition amélioration d’un logement – 45, avenue de Toulouse

81 – Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 28 logements – Rés. Théodora, 63 avenue de Toulouse

82 – Prolongement de la durée de garantie à Cité Jardins suite au rallongement de la dette auprès de la Caisse des dépôts et consignations

83 – Droits et tarifs municipaux

AMENAGEMENT DE TERRITOIRE – PATRIMOINE

84 – Convention entre la commune et le Sicoval, création de parkings avenue Mendes France.

85 – Réitération de la convention de servitude, 6 rue Jean Ingres

86 – Convention de mise à disposition d’un terrain à FIBRE 31

87 – SDEHG – Extension du réseau d’éclairage public sur le nouveau parking de la future école de musique

88 – SDEHG – Rénovation de l’éclairage public autour de la future école de musique

89 – SDEHG – Rénovation éclairage public rue du Broc, rue Lupiac, rue Séménobren et rue J. Pinaud

90 – SDEHG – Modernisation de l’éclairage public rues C. Claudel, V. Leduc, A. Nin, M. Yourcenar et J. Berto.

91 – SDEHG – Rénovation éclairage public rue Salvador Allendé

RESSOURCES HUMAINES

92 – Suppression et création d’emplois permanents

VIE LOCALE

93 – Demande de subvention au Conseil régional pour le spectacle « Lazare merveilleux » Compagnie Blizzard Concept du 24 novembre 2019

94 – Demande de subvention au Conseil régional pour le spectacle « Les conférences de poche » Compagnie Nokill du 16 novembre 2019

AFFAIRES GENERALES

95 – Résiliation du bail de La Poste

96 – Dénomination des futures voies et de la place du projet Aménagement Castanet centre / Ritournelle

97 – Rapport annuel des représentants de la Ville de CASTANET-TOLOSAN au conseil d’administration de la SEMIVALHE

 

 

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